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Communauté urbaine Grand Paris Seine & Oise

Depuis le 1er janvier 2016, la Ville de Conflans-Sainte-Honorine fait partie de la nouvelle Communauté urbaine Grand Paris Seine et Oise (GPS&O).

Représentant de la confluence et porte d’entrée des Yvelines sur la Seine, Conflans-Sainte-Honorine se doit de montrer tout son volontarisme dans la mise en place et dans le développement de cette intercommunalité.

Photo de Laurent Brosse

Laurent Brosse

Maire de Conflans-Sainte-Honorine

5ème Vice-président de la Communauté urbaine Grand Paris Seine & Oise en charge du développement touristique

Conseiller départemental des Yvelines

Périmètre de la communauté urbaine Grand Paris Seine & Oise

(Cliquez sur l’image pour l’agrandir)

Toutes les informations sur : www.gpseo.fr 

Quelques chiffres…

Près de 500 km² de superficie

405 049 habitants

73 communes dont :

  • 10 communes de moins de 500 habitants
  • 28 communes de plus de 2500 habitants
  • 29 communes sur la rive droite de la Seine, 44 sur la rive gauche

> Les 73 communes : Achères, Andrésy, Arnouville-lès-Mantes, Aubergenville, Auffreville-Brasseuil, Aulnay-sur-Mauldre, Boinville-en-Mantois, Bouafle, Breuil-Bois-Robert, Brueil-en-Vexin, Buchelay, Carrières-sous-Poissy, Chnateloup-les-Vignes, Chapet, Conflans-Sainte-Honorine, Drocourt, Ecquevilly, Épône, Évecquemont, Favrieux, Flacourt, Flins-sur-Seine, Follainville-Dennemont, Fontenay-Mauvoisin, Fontenay-Saint-Père, Gaillon-sur-Montcient, Gargenville, Goussonville, Guernes, Guerville, Guitrancourt, Hardricourt, Hargeville, Issou, Jambville, Jouy-Mauvoisin, Jumeauville, Juziers, La Falaise, Lainville-en-Vexin, Le Tertre-Saint-Denis, Les Alluets-le-Roi, Les Mureaux, Limay, Magnanville, Mantes-la-Jolie, Mantes-la-Ville, Médan, Méricourt, Meulan-en-Yvelines, Mézières-sur-Seine, Mézy-sur-Seine, Montalet-le-Bois, Morainvilliers, Mousseaux-sur-Seine, Nézel, Oinville-sur-Montcient, Orgeval, Perdreauville, Poissy, Porcheville, Rolleboise, Rosny-sur-Seine, Sailly, Soindres, Saint-Martin-la-Garenne, Tessancourt-sur-Aubette, Triel-sur-Seine, Vaux-sur-Seine, Verneuil-sur-Seine, Vernouillet, Vert, Villennes-sur-Seine

Environ 55 km de Seine

  • 18 îles
  • 18 franchissements (ponts routiers et ferroviaires, passerelles, viaducs…)

2100 km de voiries

9 gares Eole à terme

Plan Local d’Urbanisme Intercommunal (PLUI)

Mise en place du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal couvrant l’intégralité du territoire de la CU GPS&O.

Prescription du PLUI

Pour la CU GPS&O

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Définition des modalités de collaboration

Entre les communes membres dans le cadre de l'élaboration du PLUI

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En complément des informations que vous trouverez dans les documents ci-dessus, un dossier est mis à disposition du public, à l’accueil du service Urbanisme, constitué d’un cahier d’observation et des délibérations prescrivant l’élaboration et les modalités du PLUI.

Élaboration du PLUI

Le 14 avril 2016, la Communauté Urbaine Grand Paris Seine & Oise a prescrit l’élaboration d’un PLU Intercommunal sur l’ensemble de son territoire.

Les objectifs poursuivis :

  • Préparer le territoire à l’arrivée d’Eole
  • Mettre en valeur le territoire avec comme fil conducteur le fleuve de la Seine
  • Répondre à l’enjeu de cohésion territoriale
  • Préserver la vocation agricole du territoire
  • Assurer une répartition équilibrée de l’habitat sur l’ensemble du territoire
  • Intégrer les quartiers Politique de la Ville (QPV : 1/5 de la population) au développement urbain et économique du territoire
  • Préserver et valoriser le patrimoine naturel et bâti
  • Préserver les centres des villes principales et les centres des villages
  • Maintenir les grands sites industriels
  • Développer une stratégie d’implantation commerciale équilibrée
  • Accueillir dans des conditions optimisées le développement économique dans sa diversité
  • Assurer la mise en œuvre des prescriptions légales

Modalités de concertation avec la population :

  • Le public pourra faire connaitre ses observations au fur et à mesure de la phase d’élaboration du projet en les consignant dans un cahier d’observations accompagnant le dossier de concertation ouvert à cet effet :
    • Au siège de la Communauté Urbaine sis Immeuble Autoneum – rue des Chevries 78410   Aubergenville
    • À la mairie centrale sise 63 rue Maurice Berteaux 78700 Conflans-Sainte-Honorine
  • Au moins deux réunions publiques seront organisées à l’échelle des grands secteurs géographiques du territoire de la Communauté Urbaine. Ces réunions favoriseront l’échange, le partage d’informations et la participation du public aux grandes étapes d’élaboration du PLUI.
  • D’autres dispositifs variés et complémentaires pourront être proposés afin de permettre aux différents types de public de participer à la concertation.

Le calendrier prévisionnel :

calendrier PLUI

PV Délibérations du 24/03/2016

PV-Délibérations_24032016.pdf (944.08 KB)

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PV Délibération du 14/04/2016

PV-Délibérations_14042016.pdf (789.04 KB)

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PV Délibération du 12/05/2016

PV-Délibérations_12052016.pdf (847.12 KB)

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Les missions obligatoires de la communauté urbaine

  • Le développement économique et le tourisme
  • La mobilité et les déplacements urbains
  • Les équipements socio-culturels et sportifs
  • L’aménagement de l’espace et l’équilibre social de l’habitat
  • La voirie et le stationnement
  • La politique de la ville
  • L’environnement
  • La gestion de divers services publics d’intérêt collectif : collecte et traitement des déchets, eau et assainissement…

L’exécutif de la communauté urbaine est composée de :

  • Philippe Tautou – Maire de Verneuil-sur-Seine : Président de la Communauté urbaine Grand Paris Seine & Oise
  • Sophie Primas : Première Vice-présidente, Maire d’Aubergenville, Sénatrice des Yvelines
  • Karl Olive : 2ème Vice-président, Maire de Poissy, Vice-Président du Conseil départemental des Yvelines
  • Pierre Bédier : 3ème Vice-président, Conseiller municipal de Mantes-la-Jolie, Président du Conseil départemental des Yvelines
  • Catherine Arenou : 4ème Vice-présidente, Maire de Chanteloup-les-Vignes, Vice-Présidente du Conseil départemental des Yvelines
  • Laurent Brosse : 5ème Vice-président, Maire de Conflans-Sainte-Honorine, Conseiller départemental des Yvelines
  • François Garay : 6ème Vice-président, Maire des Mureaux
  • Eric Roulot : 7ème Vice-président, Maire de Limay
  • Suzanne Jaunet : 8ème Vice-présidente, Adjointe au Maire d’Achères
  • Jean-Luc Santini : 9ème Vice-président, Conseiller municipal délégué de Mantes-la-Jolie, Conseiller régional d’Ile-de-France
  • Cécile Zammit-Popescu : 10ème Vice-présidente, Maire de Meulan-en-Yvelines
  • Pierre-Yves Dumoulin : 11ème Vice-président, Adjoint au Maire de Rosny-sur-Seine
  • M. Dominique Pierret : 12ème Vice-président, Maire de Drocourt
  • Christophe Delrieu : 13ème Vice-président, Maire de Carrières-sous-Poissy
  • Jean-Luc Gris : 14ème Vice-président, Maire de Gaillon-sur-Montcient
  • Jean-Michel Voyer : 15ème Vice-président, Maire d’Hargeville
  • Marc Honoré : Conseiller communautaire délégué, Maire d’Achères
  • Dominique Bouré : Conseillère communautaire déléguée, Adjointe au Maire de Limay
  • Dominique Belhomme : Conseiller communautaire délégué, Adjoint au Maire d’Aubergenville
  • Michel Lebouc : Conseiller communautaire délégué, Maire de Magnanville

Vos conseillers communautaires pour la ville de Conflans-Sainte-Honorine

LAURENT BROSSE

Maire de Conflans-Sainte-Honorine

5ème Vice-président de la Communauté urbaine Grand Paris Seine & Oise en charge du développement touristique

Conseiller départemental des Yvelines

Liste de la majorité municipale « Ensemble, osons l’avenir »

Photo de Josiane Simon

Josiane Simon

Première adjointe

Scolarité, Petite enfance, Vie économique locale

Conseillère communautaire GPS&O
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Photo de Jean-Michel Cecconi

Jean-Michel Cecconi

Troisième adjoint

Finances et Budget

Conseiller communautaire GPS&O

 

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Photo de Laurent Moutenot

Laurent Moutenot

Quatrième adjoint

Stationnement,  Circulation, Voirie et Batellerie

Conseiller communautaire GPS&O
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Photo de Sophie de Portes

Sophie de Portes

Cinquième adjointe

Culture, Tourisme, Vie associative

Conseillère communautaire GPS&O
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Photo de Charles Prélot

Charles Prélot

Huitième adjoint

Contrats et Marchés publics, Environnement

Conseiller communautaire GPS&O
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Photo de Marie-Claude Rebreyend

Marie-Claude Rebreyend

Neuvième adjointe

Affaires générales, État-Civil, Élections, Ressources Humaines, Correspondantes Défense

Conseillère communautaire GPS&O
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Photo de Aude Touret

Aude Touret

Septième adjointe

Informatique et nouvelles technologies, Handicap, Jumelage

Conseillère communautaire GPS&O
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Liste « Conflans au naturel »

Photo de Farid Hatik

Farid Hatik

Conseiller municipal

Conseiller communautaire GPS&O

10 questions pour mieux comprendre

La création de l’ intercommunalité Grand Paris Seine & Oise s’inscrit dans le cadre de la réforme territoriale engagée depuis plusieurs années par l’Etat. Fusions de régions, création de « communes nouvelles » et de métropoles, clarification des compétences… En Ile-de-France, l’objectif était de redessiner la carte des intercommunalités, afin de faire émerger de véritables pôles d’équilibre aux côtés de la future Métropole parisienne. Conformément à la loi MAPAM (Modernisation de l’Action Publique territoriale et d’Affirmation des Métropoles) du 27 janvier 2014, les intercommunalités « dont le siège se situe dans l’aire urbaine de Paris » étaient ainsi tenues de « former un ensemble d’un seul tenant et sans enclave d’au moins 200 000 habitants ». Présenté le 28 août 2014, le nouveau schéma régional de coopération intercommunale a été validé le 4 mars dernier, à l’issue de plusieurs mois de concertation. Il prévoit la création de 16 intercommunalités nouvelles, dont celle de Seine & Oise qui naîtra, au 1er janvier 2016, de la fusion de la Communauté d’Agglomération de Mantes-en-Yvelines, de la Communauté de Communes des Coteaux du Vexin, de la Communauté de Communes Seine Mauldre, de la Communauté d’Agglomération Seine & Vexin, de la Communauté d’Agglomération des Deux Rives de Seine et de la Communauté de Communes de Poissy-Achères-Conflans-Sainte-Honorine.

Depuis septembre 2014, les élus ont été associés à l’organisation de la future intercommunalité à travers le Comité des Présidents, des séminaires et des ateliers, mais aussi des rencontres avec les maires et l’organisation de Conférences des Maires dès novembre 2015. En parallèle, pour permettre la continuité des services publics au 1er janvier 2016, plusieurs travaux ont été menés (et le sont encore) sur le plan administratif (recensements, diagnostics, accompagnements par des cabinets de conseil….), notamment via le Comité des Directeurs généraux des 6 intercommunalités appelées à fusionner, les Directeurs généraux des communes ou des groupes de travail réunissant les techniciens. En 2015, une équipe de préfiguration de la future administration a été mise en place.

A ne pas confondre avec la Communauté urbaine ! Né de la volonté des 6 EPCI concernés, le Pôle métropolitain Grand Paris Seine Aval (GPSA) a été créé le 13 février 2015. Ce syndicat mixte, dont les missions sont définies par la loi de réforme des collectivités territoriales de 2010, a été conçu comme un outil de coopération, d’animation et de coordination au service du développement du territoire Seine-Aval. C’est une instance de coopération et outil concret pour la mise en oeuvre de stratégies de développement territorial en coopération avec d’autres territoires (Cergy, Rouen, le Havre, etc…). Au coeur de la logique métropolitaine qu’entend porter le Pôle métropolitain GPSA, la future organisation intercommunale fait donc l’objet d’une mission spécifique et ponctuelle. A partir de 2016, le Pôle métropolitain Grand Paris Seine Aval se verra confier de nouvelles missions.

Le processus de fusion d’intercommunalités n’impose pas une catégorie juridique en particulier pour les ’intercommunalités nouvellement créées. Le choix de la forme juridique de la future intercommunalité – Communauté d’agglomération ou Communauté urbaine ? – a ainsi fait l’objet de nombreuses réflexions et de travaux collectifs. Une étude précise des conséquences administratives, juridiques et financières, a finalement amené les intercommunalités concernées et les communes à se prononcer en faveur d’une Communauté urbaine. Outre des avantages financiers non négligeables en ces temps de restrictions budgétaires, ce choix répond également à des considérations pragmatiques. L’addition des compétences aujourd’hui détenues par les 6 intercommunalités sont très proches de celles devant être exercées par une Communauté Urbaine.

A la différence d’une Communauté d’agglomération qui exerce des compétences obligatoires et des compétences optionnelles (pour certaines soumises à « l’intérêt communautaire »), la Communauté urbaine assure des compétences obligatoires :

  • Le développement économique et le tourisme
  • La mobilité et les déplacements urbains
  • Les équipements socio-culturels et sportifs
  • L’aménagement de l’espace et l’équilibre social de l’habitat
  • La voirie et le stationnement
  • La politique de la ville
  • L’environnement
  • La gestion de divers services publics d’intérêt collectif : collecte et traitement des déchets, eau et assainissement…

Ce choix a été guidé par la nécessité de favoriser le rayonnement et le dynamisme d’un territoire porteur de projets structurants, à l’Ouest de Paris. La notion de « Grand Paris » – avec toute la notoriété induite par « Paris » à l’échelle nationale et internationale – trouve donc un intérêt majeur. Quant au terme « Seine », il renvoie naturellement à un élément identitaire fort. Enfin, le recours à l’Oise vise à faciliter le positionnement géographique du territoire (confluence). A noter également dans le choix de « Grand Paris Seine & Oise », une dimension pragmatique, avec un acronyme à l’appropriation facilitée (« GPSO »).

Le siège de la future Communauté urbaine est situé à Aubergenville, au centre du territoire. Pour permettre une présence de l’administration sur les pôles Est et Ouest du territoire, les locaux des Communauté d’agglomération 2 Rives de Seine (Carrières-sous-Poissy) et Communauté d’agglomération de Mantes en Yvelines (Magnanville) sont maintenus. Cette organisation territoriale s’appuie également sur les communes. A terme, l’objectif est en effet de positionner les communes en tant que « porte d’entrée » pour les administrés : accueil, informations, démarches…

La création de la Communauté urbaine à compter du 1er janvier 2016 va se traduire par la prise de nouvelles compétences et donc, par le transfert de biens et de services des communes vers l’intercommunalité. Pour les équipes qui travaillent à l’élaboration de la future Communauté Urbaine, « l’enjeu essentiel » est d’assurer « la continuité du service public ». Pour permettre cette continuité, plusieurs conventions de gestion provisoire avec les communes sont actuellement mises en place. Ce fonctionnement provisoire aboutira progressivement sur une démarche de qualité et d’harmonisation des services publics, dans une logique de proximité. Il n’y aura donc pas de changement « brutal » au 1er janvier, que ce soit pour l’entretien de la voirie ou le ramassage de vos poubelles !

Les 129 futurs conseillers communautaires sont désignés au sein de chaque conseil municipal des 73 communes, parmi les élus communautaires siégeant actuellement au sein d’une des 6 intercommunalités Le nombre de 129 est fixé par la loi au regard de la taille démographique de la future Communauté urbaine (80 sièges à répartir proportionnellement entre les communes), auquel il convient d’ajouter 49 sièges pour les communes ne disposant pas d’au moins un siège. Ainsi, le nombre de conseillers communautaire siégeant à la future Communauté urbaine variera de 11 représentants pour la commune la plus peuplée (Mantes-la-Jolie) à un représentant pour la majorité des communes (58 villes concernées).

Si l’organisation définitive de la future Communauté urbaine se mettra en place progressivement en 2016, le nombre d’agents sera, dans un premier temps, équivalent aux effectifs actuels au sein de chaque intercommunalité, soit plus de 850 agents.

Budget de la la communauté urbaine Grand Paris Seine & Oise

La neutralisation fiscale et financier en 2016 : comment ça marche ?

Budget-CU-GPSO.pdf (724.25 KB)

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Les prochains conseils communautaires

  • jeudi 18 mai à 20h à la salle des fêtes de Gargenville
  • jeudi 29 juin à 20h à la salle Arc-en-ciel de Mézières-sur-Seine
  • jeudi 28 septembre à 20h à la salle des fêtes de Gargenville
  • jeudi 16 novembre à 20h à la salle des fêtes de Gargenville
  • jeudi 14 décembre à 20h la salle des fêtes de Gargenville

Toutes les informations sur : www.gpseo.fr